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Marques déposées par Jean-Claude SALLES
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L'APICULTEUR D'ITXASSOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'APICULTEUR D'ITXASSOU
Jean-Claude SALLES

Numéro de dépôt :
93456853
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque L'APICULTEUR D'ITXASSOU

Déposée le 23 février 1993 par Jean-Claude SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APICULTEUR D'ITXASSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est Jean-Claude SALLES, domicilié(e) "OLHASSOUR", 64250 ITXASSOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CLAUDE SALLES - France.

La marque L'APICULTEUR D'ITXASSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'APICULTEUR D'ITXASSOU est expirée depuis le 23 février 2003.

Jean-Claude SALLES a également déposé les autres marques suivantes : l'apiculteur d'itxassou , AÏTANI , ERLE ARTZAINAK , L'APICULTEUR D'ITXASSOU , AMANI


Jean-Claude SALLES - "OLHASSOUR", 64250 ITXASSOU - France


JEAN-CLAUDE SALLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Miel pollen préparé pour l'alimentation

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.